[QST] Non transfert de carte grise

[974sax]

tout le monde!! Je poste ici pour vous exposer un problème avec mon ancien véhicule

Cette après midi en faisant des recherches de pièces sur un site, j'ai eu la curiosité d'entrer l'immatriculation de mon ancien véhicule ainsi que mon nom voir si cela fonctionnait (logiquement non puisque le véhicule est vendu depuis bientôt 4ans ),
et à ma grande surprise j'ai pu accéder aux pièces de mon ancienne zx

Ce soir j'ai refait le teste avec les immatriculations de 4 amis qui ont tous changé de véhicule... j'ai donc entré l'immatriculation de leur véhicules qu'ils ont vendu ainsi que leur nom et cela ne fonctionne pas. (logique, puisque changement de proprio )

J'en arrive donc à la conclusion que le mec qui a acheté mon véhicule n'a pas fait le transfert!!
je n'ai pas reçu d'amende certe, mais de savoir qu'un véhicule que j'ai vendu et qui est toujours à mon nom même 4ans après ne ma rassure pas du tout...

Voilà pourquoi j'aimerais savoir si quelqu'un d'entre vous pouvais m'éclairer dans les démarches à suivre pour être sûr d'avoir la conscience tranquille et minimiser le risque d'avoir des amendes ou autres ne me concernant pas.

Merci d'avance les amis

[manu_le_ouf]

tu peu toujours voir avec la préfecture si chez eu la vente à bien été enregistré , normalement tu leur à envoyé un exemplaire de l'acte de vente et tu dois en avoir un exemplaire . Si il ne l'on pas fait donne leur une copie du tien.

[974sax]

Merci
J'irai voir ça au plus vite avec mon exemplaire, on ne sais jamais

[Momo]

Tout a fait l'exemplaire destiné pour la pref est là pour ca !

[974sax]

Merci de ta confirmation momo

[Bast59]

C'est tout a fait ça , il faut aller en préfecture leur donner l'exemplaire destiné a la pref ou bien une copie du tiens .

J'ai eu le tour sur mon ancienne voiture , le mec comme il devait aller faire sa carte grise m'a dit t'inquiètes je vais le faire , et il avait l'air réglo donc j'me suis dit nikel c'est cool ... 8 mois après j'ai reçu une amende pour excès de vitesse ... Bien entendu il n'avait toujours pas fait sa carte grise , du coup je téléphone au centre des contraventions et le mec m'explique que je ne dois surtout pas payer l'amende , car ça voudrait dire que je reconnais les faits etc et donc points retirés sur mon permis etc. Donc il me dit de remplir la partie contestation de l'amende en cochant la case correspondant a mon cas (véhicule vendu) etc , et il faut donner les coordonnées du nouveau propriétaire , ça va c'est sur l'acte de vente , mais il faut aussi donner le numéro de permis de l'acheteur et sa date de naissance ... Sont malins quand même , on demande pas ça a l'acheteur
Bref j'ai retrouvé sur le net le numéro du mec , j'ai appelle , il me dit a bah c'est bon c'est pas grave ça etc , normal quoi ! Il devait me rappeller pour me donner son numéro de permis bien entendu il ne l'a jamais fait . Donc j'ai renvoyé l'amende avec une lettre expliquant la situation , que je n'avais pas son numéro de permis malgres un appel etc et depuis je n'ai pas eu de nouvelles ...

Donc si un jour ça arrive a quelqu'un , il faut :
- Ne surtout pas payer l'amende , remplir l'avis de contravention du côté contestation avec nos coordonnées , celles de l'acheteur , cocher la case véhicule vendu et remplir les infos du véhicule .

- Renvoyer par courrier recommandé avec AR l'avis de contravention rempli , ainsi qu'une copie de l'acte de vente , au centre des contraventions (adresse notée sur l'avis de contravention)

- Et par sécurité et pour être sur que l'enregistrement du changement de propriétaire soit fait au plus vite , donner une copie de l'acte de vente a la préfecture.

Voilà , en tous cas mieux vaut aller déposer sois même l'exemplaire destiné a la préfecture ... Ça m'apprendra ...

[974sax]

Avec ces infos je suis un peu plus tranquille, car sur le net les avis ne me rassurait guère
Merci et je pense que ça aideras d'autres personne

Moi aussi le mec m'avais l'air sympa, mais à l'avenir, ça m'apprendra

[Manu_VTS]

Moi je dépose toujours directement l'acte de vente à la préfecture quand je vends une auto.

La préf me donne même un accusé comme quoi le nouveau proprio est bien enregistré à telle date, heure .

Même quand j'achète une auto pour pièces et sur laquelle je ne vais pas refaire la cg, je transmets une copie de l'acte d'achat à la pref pour libérer l'ancien proprio de sa propriété. C'est une question de respect.

[974sax]

Je suis entièrement d'accord avec toi Manu, d'ailleurs je ne comprend pas qu'on puisse acheter une voiture et de ne pas faire sa nouvelle CG au risque d'être "Hors la loi" et d'embêter l'ancien proprio.