[Topic Officiel] Questions PV/Amendes...

[B.Khénaton]

C'était un PV en 3 exemplaires? ou 3 PV différents? j'ai pas trop bien compris

[Titan]

Pour la vitesse, normalement il faut obligatoirement qu ils contrôlent la vitesse avec un appareil pour prouver l' excès( jumelles, pistolet ... )j en ai fais l expérience y a pas si longtemps.
Tu n es pas obligé de signer un pv si tu veux par la suite le contester car si tu le signes, ça signifie que tu "avoues" ton délit.
un peu plus d aide ici http://www.gaunet-avocats.fr/fr-signer-pv.php
Pour l'attestation d'assurance il n 'y a pas de PV si elle est présentée dans les 5 jours.

à savoir que c'est ce motif qu'ils utilisent pour verbaliser quelqu'un qui "burn" à un démarrage ou quelqu'un qui "fait le con" avec sa voiture...

Alors :
-Pour la vitesse, un appareil de mesure n'est pas nécessaire pour qu'un policier (et non un flic, je connais pas ce métier ) ou un gendarme établisse un procès-verbal. Cependant le terme de "défaut de maitrise" n'est plus en vigueur depuis bien longtemps. On parle de "vitesse excessive eu égard aux circonstances".
-Signer le 3ème volet d'un procès-verbal, conservé par l'agent verbalisateur n'est en aucun cas un "aveu". En effet, il y'a deux cases juste au dessus du cadre où la signature de la personne verbalisée doit être apposée. La première "il reconnait la contravention", et la deuxième, "il ne reconnait pas l'infraction". Elle n'est pas là par hasard....
-Pour l'attestation d'assurance, tu peux être verbalisé ET devoir présenter sous 5 jours ouvrables, celle-ci (à jour à la date du contrôle). Si tu ne la présente pas, l'infraction devient un "défaut d'assurance" qui est un délit.
-Il existe d'autres infractions pour réprimer les gens qui "burn" comme tu dis.

Voila

Pour la petite information, tu peux contester l'infraction concernant ton certificat d'assurance, car tu ne peux être verbalisé si le talon était apposé sur le pare-brise de ton véhicule
Je m'explique : L'obligation de présentation d'un document justificatif ne s'applique pas aux conducteurs d'un véhicule soumis à l'obligation d'affichage ( véhicules de moins de 3,5 tonnes donc les voitures, les motocyclettes donc les motos, les quadricycles légers donc les quads et cyclomoteurs ).
Ce n'est pas moi qui le dit mais l'article R 211-14, alinéa 4 du Code des Assurances.

[R9 TURBO 56]

Pour notre camarade, se faire controler 17 fois en saxo , je pense que tu dois le chercher un peu aussi.
Tu peux faire un sondage sur le forum pour demander combien de fois ils ont eu le droit, je pense que tu doit avoir le record.

Au sujet des infraction ce qui vient d etre dit est tres juste, on doit avoir le meme employeur il me semble.

Pour completer:
Lors du constat d'une infraction par un agent, celui ci remplit le timbre amende( je ne rentrerai pas dans les détails), ensuite il doit t'inviter a reconnaitre ou non l'infraction ( tu coche la case coresspondante) et ensuite tu met ton nom en toutes lettres et tu signe ( la signature seule suffit). Il doit ensuite t'expliquer la procedure pour payer et si tu en formule la demande, il doit te dire comment procéder pour contester cette infraction( lettre en recommander avec ar a monsieur l'omp...)
Comme je dis , le fait de signer ou non , c'est pas moins cher, pas plus cher et ca ne dispense pas de payer.

[tux54]

Je respecte le code, ma voiture est clean ( pas d' échappement type bazooka, ni de rupteurs, pas de crissements de pneus ou autres ), a chaque contrôle c est quand je sors du taff ( circuit de Chenevières ), ils sont sur le bas côté d' un rond point, après c' est peut être ma gueule ( vu mon style vestimentaire et mon physique ) ou je sais pas.
Apres tu penses ce que tu veux, mais je suis HS là

[Zizidor]

Pour notre camarade, se faire controler 17 fois en saxo , je pense que tu dois le chercher un peu aussi.
Tu peux faire un sondage sur le forum pour demander combien de fois ils ont eu le droit, je pense que tu doit avoir le record.

[Manu_VTS]

Moi je me suis jamais fait arrêter avec la saxo depuis que je l'ai et en 370 000km


ça n'a rien à voir avec ce topic mais je tenais quand même à le souligner

[R9 TURBO 56]

Je respecte le code, ma voiture est clean ( pas d' échappement type bazooka, ni de rupteurs, pas de crissements de pneus ou autres ), a chaque contrôle c est quand je sors du taff ( circuit de Chenevières ), ils sont sur le bas côté d' un rond point, après c' est peut être ma gueule ( vu mon style vestimentaire et mon physique ) ou je sais pas.
Apres tu penses ce que tu veux, mais je suis HS là

Vu ce que tu me dis, ca doit etre surement ta tronche , soit ta taper dans l'oeil d'un cruchau( celui a la moustache qui te regarde bizarrement, imagine le avec un casquette a clou et en latex ), soit c'est le fait que ta combinaison de pilote te ton caque du boulot qui passe pas. .

[Manu_VTS]

[alexcode187]

J'habite dans le meme departement que lui, je me suis fait arrété entre 15 et 20 fois en 2 ans .
Nos voitures sont pas trés apprécié dans le coin. Et je ne cherche pas à me faire arréter, je ne fais quoi que ce soit pour me faire arréter, en général c'est control de papier et controle pour l'alcool (d'ailleurs une fois j'ai fini au poste pendant environ 1 heure alors que j'avais bu de l'ice tea )

[R9 TURBO 56]

C'est le noooooorrrrrrrrrdddddddddddd.

[alexcode187]

C'est le noooooorrrrrrrrrdddddddddddd.

[Titan]

Au sujet des infraction ce qui vient d etre dit est tres juste, on doit avoir le meme employeur il me semble.

Pour completer:
Lors du constat d'une infraction par un agent, celui ci remplit le timbre amende( je ne rentrerai pas dans les détails), ensuite il doit t'inviter a reconnaitre ou non l'infraction ( tu coche la case coresspondante) et ensuite tu met ton nom en toutes lettres et tu signe ( la signature seule suffit). Il doit ensuite t'expliquer la procedure pour payer et si tu en formule la demande, il doit te dire comment procéder pour contester cette infraction( lettre en recommander avec ar a monsieur l'omp...)
Comme je dis , le fait de signer ou non , c'est pas moins cher, pas plus cher et ca ne dispense pas de payer.

Y'a des chances qu'on ait le même employeur en effet

Pour l'information des autres : omp = officier du ministère public

[Titan]

Je respecte le code, ma voiture est clean ( pas d' échappement type bazooka, ni de rupteurs, pas de crissements de pneus ou autres ), a chaque contrôle c est quand je sors du taff ( circuit de Chenevières ), ils sont sur le bas côté d' un rond point, après c' est peut être ma gueule ( vu mon style vestimentaire et mon physique ) ou je sais pas.
Apres tu penses ce que tu veux, mais je suis HS là

Quand tu circules sur la route, faut pas croire que les policiers ou gendarmes ont le temps de voir ta tête (et encore moins tes vêtements), décider de t'arrêter et effectuer les gestes réglementaires pour cela

[tux54]

Je respecte le code, ma voiture est clean ( pas d' échappement type bazooka, ni de rupteurs, pas de crissements de pneus ou autres ), a chaque contrôle c est quand je sors du taff ( circuit de Chenevières ), ils sont sur le bas côté d' un rond point, après c' est peut être ma gueule ( vu mon style vestimentaire et mon physique ) ou je sais pas.
Apres tu penses ce que tu veux, mais je suis HS là

Quand tu circules sur la route, faut pas croire que les policiers ou gendarmes ont le temps de voir ta tête (et encore moins tes vêtements), décider de t'arrêter et effectuer les gestes réglementaires pour cela

Oui je sais, je plaisantais ( une fois je me suis fais contrôler par un pti jeune qui m' a demandé si les cartouches que j' avais au poignet était des vraies )

[nico_vts]

Je respecte le code, ma voiture est clean ( pas d' échappement type bazooka, ni de rupteurs, pas de crissements de pneus ou autres ), a chaque contrôle c est quand je sors du taff ( circuit de Chenevières ), ils sont sur le bas côté d' un rond point, après c' est peut être ma gueule ( vu mon style vestimentaire et mon physique ) ou je sais pas.
Apres tu penses ce que tu veux, mais je suis HS là

Quand tu circules sur la route, faut pas croire que les policiers ou gendarmes ont le temps de voir ta tête (et encore moins tes vêtements), décider de t'arrêter et effectuer les gestes réglementaires pour cela

Oui je sais, je plaisantais ( une fois je me suis fais contrôler par un pti jeune qui m' a demandé si les cartouches que j' avais au poignet était des vraies )

tu dois avoir un style particulier alors!