Question procédure Ve
Posté : lun. 05 sept. 2011, 21:56
Bonjour à tous. J'ai acheter il y a peu une saxo vts accidenté (caisse HS) pour avoir de la pièce. Le vendeur m'a dit qu'il n'a rien déclaré aux assurances et qu'il n'y a donc pas de procédure VE engagé et donc que la carte grise n'est pas "bloqué".
Ma question est la suivante :
Comment vérifié qu'une carte grise n'est belle et bien pas bloqué par une procédure VE ?
Es ce que se serait indiquer sur le certificat de non gage ?? (qui n'indique rien de particulier pour ce véhicule).
Merci d'avance.
Ma question est la suivante :
Comment vérifié qu'une carte grise n'est belle et bien pas bloqué par une procédure VE ?
Es ce que se serait indiquer sur le certificat de non gage ?? (qui n'indique rien de particulier pour ce véhicule).
Merci d'avance.