NetClub La Sax' - www.Saxo-VTS.com

Salut

tout est dans le titre.

Je viens d'appeler la préfecture suite à la recuperation d'une CG + "caisse" de xr2 pour pouvoir sauver la mienne.
La carte grise est toujours au nom de l'ancien propriétaire, mais entre temps il y'a eu une vente en 97.
La carte grise n'est pas gagée.
La carte grise n'a pas été refaite, je peux donc logiquement la faire mais du coup je ne sais pas comment procéder.

L'idéal serait de contacter l'ancien proprio mais en recherchant l'adresse je tombe sur une société de BTP.


Comment je peux faire?


Merci par avance

Pourquoi vouloir contacter l'ancien proprio ?
Si la vente de 97 n'a pas donné lieu à une carte grise, ni de déclaration en préfecture (et encore depuis 1997, je pense que tu n'as aucun soucis à te faire), tu refais un certificat de cession du véhicule avec le nom sur la cg actuel et ton nom, pour les signatures il n'y a pas encore de fichier répertoriant les signatures de chaque français...tu peux laisser libre cours à ton imagination pour en faire une

Sur la carte grise, il est indiqué "vendu le 29MAI 1997" (avec la signature du proprietaire de la carte grise à ce moment là)

Puis le nouveau l'ayant pas refait, elle a été revendue en 2000 (Marqué egalement vendu le 2juin 2000 sur la même carte grise)

En gros j'ai donc 2 dates de vente sur la CG.mais les papiers n'ont jamais été refait depuis.

du coup si je fais une cession entre le nom de la CG, le mien malgré les deux dates de vente, ça passe?

Dans ce cas, c'est plus compliqué, dans la logique des choses tu dois alors faire au moins une cg en retard (vente de 97) et tu peux reprendre à ton nom la vente faite en 2000

Edit: en reflechissant un peu avec les deux dates inscrits sur la cg, je me dis que ça sera un peu dur à immatriculer.... tu t'es déjà renseigné auprès de la préf ?

D'accord.Il me faut donc connaitre les informations qui ont été transmis sur le certificat de session par le vendeur en 97.

Faire une session NOM CG => acheteur de 97
puis Acheteur 97 => moi

Je peux avoir accès à ces informations légalement? (ou faut avoir un contact genre gendarmerie ,truc du genre pour avoir les infos de la session?)

Pour les infos, si les documents de vente ont été transmis à la pref, tu peux leur demander, mais vu que aucune cg n'a été fait entre temps, les chances sont très maigres .... si les docs de vente sont allé en pref, tu dois suivre ce que tu as marqué

Si rien n'est passé en pref, autre solution:
NOM CG => ton voisin/ami/famille pour 97
puis ton voisin/ami/famille pour 97 => toi

je te remercie pour ces infos
Je vais voir tout ça

Penses tu que je puisses demander des renseignements aux entreprises qui s'occupent de l'établissement des CG?
car y'a une boite "carte grise en ligne" à côté de chez moi, le gars est sympa j'imagine qu'il a accès à tous les éléments de la préf.

Iron a écrit : tu refais un certificat de cession du véhicule avec le nom sur la cg actuel et ton nom, pour les signatures il n'y a pas encore de fichier répertoriant les signatures de chaque français...tu peux laisser libre cours à ton imagination pour en faire une

c'est pas un peu "faux et usage de faux" ?

On peux le dire oui, mais sorti d'un conseil d'une employé de préf

Vtsgrey a écrit :je te remercie pour ces infos
Je vais voir tout ça

Penses tu que je puisses demander des renseignements aux entreprises qui s'occupent de l'établissement des CG?
car y'a une boite "carte grise en ligne" à côté de chez moi, le gars est sympa j'imagine qu'il a accès à tous les éléments de la préf.

mieux que ça! tu peux carrément faire la commande de ta carte grise sur le net! vas sur
http://www.cartegriseminute.fr/" onclick="window.open(this.href);return false; ou bien sur http://www.cartegrise-enligne.com" onclick="window.open(this.href);return false;

Le problème n'est pas là.

Ici la XR2 a été vendu deux fois dont au moins une fois déclaré à la prèf sans en avoir fait la CG.

Tes liens ne solutionneront pas ces pbs

Le plus simple étant de prendre les numéros de serie et la plaque d'identification rivetée de ta caisse pourrie et de les poser sur ta caisse saine.

Pas légal mais c'est uniquement une infraction au code de la consommation, celà passe egalement sans difficultés au ct.

Il faudrait connaître la situation administrative exacte de ta voiture, car si une déclaration de cession à bien été enregistré en 1997, il faut que l'acquéreur de l'époque fasse la carte grise à son nom puis te la vende ensuite.
Meme si une revente a été faite en 2002 elle ne devrait pas apparaître au SIV.
C'est la seule solution légale.

Si pas de cession enregistrée tu fais un faux entre le nom de la carte grise et toi ( pense à prendre une formulaire d'époque tu en trouvera sur Google image).

effectivement j'ai tous les numeros + CG à transferer sur la nouvelle caisse.
(une 1.1 que j'ai remonté)

Je n'ai pas eu de détails concernant la session faite en 97, juste qu'il y'en a une de faite.

Dans l’immédiat elle va tourner avec le 1.1.
D'ici 2 ans la carte grise de l'XR2 aura + de 30ans. Elle pourra donc passer en carte grise collection, à voir donc si d'ici là je n'ai pas trouvé de solution

bonjour à tous,
même si ce poste est un peu ancien, j'ai aussi le même soucis,
avec les commentaires et autres réponses, je pense avoir trouvé la solution !
merci pour ces partages et de votre aide,

a bientot au volant,
adrien,